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Marques déposées par la société PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable
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ASEPVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPVAL
PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
98719840
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque ASEPVAL

Déposée le 12 février 1998 par la société PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable domicilié(e) Siège social, 1, rue Guynemer, BP118, 22191 PLERIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 180 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Vétérinaire René ROCHE - France.

La marque ASEPVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPVAL est expirée depuis le 12 février 2008.

PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VAGIVAL , VAL'EPURE , LUBRIVAL , VITANEMVAL , ENIRUVAL , VITAPLUSVAL , ECOVAL


PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable) - Siège social, 1, rue Guynemer, BP118, 22191 PLERIN CEDEX - France - SIREN 497180406


Dr Vétérinaire René ROCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical.